Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRALIS PAYS DE LOIRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CORALIS à capital variable

Numéro de dépôt :
3073869
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque DISTRALIS PAYS DE LOIRE

Déposée le 26 décembre 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CORALIS à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRALIS PAYS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CORALIS à capital variable domicilié(e) 2 route de Fougères, 35511 CESSON SEVIGNE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 803 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe CORALIS - France.

La marque DISTRALIS PAYS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRALIS PAYS DE LOIRE est expirée depuis le 26 décembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CORALIS à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ENSILAIT , PR RENNES CREME FRAICHE DU PAYS DE RENNES , BEURRE DE LA PREVALAYE , DISTRALIS OUEST , PR RENNES BEURRE DU PAYS DE RENNES , AGRILAIT BIEN NE BIEN AIME


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CORALIS à capital variable - 2 route de Fougères, 35511 CESSON SEVIGNE Cédex - France - SIREN 353803950


Groupe CORALIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Denrées alimentaires, à savoir : - Viande - ufs - Lait - Huiles - Fruits légumes - Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.